Code de conduite pour le conseil d’administration et les membres de comité
141
Le «Code de conduite pour le conseil d’administration et les membres de comité» est un outil qui définit les comportements que l’organisme juge comme étant acceptables pour le conseil d’administration et les membres de comité.
Cet outil sert à l’intégration de nouveaux·lles membres au conseil d’administration et au sein de comités. Il définit également parfois des normes organisationnelles, ainsi que les sanctions et conséquences en cas de non-respect du code de conduite. Cet outil doit aussi reposer sur des considérations éthiques et juridiques. Par ailleurs, il est préférable de le rédiger et présenter conjointement avec la Politique anti-harcèlement de l’entreprise (voir l’outil 142 de la Machinerie: Guide sur une politique anti-harcèlement).