Droits d’auteur – Droits spécifiques au cirque

Cet article a été publié initialement sur le site d’Artère, puis mis à jour par la Machinerie.

Quels sont les types de droits d’auteur qui me concernent ?

En cirque, le droit d’auteur donne au·à la concepteur·trice (metteur·e en scène, scénographe, éclairagiste, etc…) un droit exclusif d’exploitation sur sa conception artistique ou œuvre dite originale.

De façon générale, la rémunération du droit d’auteur est incluse dans le cachet versé pour la création d’une œuvre de même que la première représentation de celle-ci (ou la première série de représentations). Pour ce qui est du «droit de suite », il se rapporte à la rémunération offerte au·à la concepteur·trice après la diffusion de son œuvre. Il s’agit d’un montant fixe par représentation.

Il est important de fixer le cachet de création et de définir les termes du droit de suite dans une entente écrite avant le début du projet de création. Cette pratique permet de garder des paramètres clairs au fil du développement du projet et dans l’avenir lorsqu’il y a reprise d’œuvre en tournée.