Quels sont les types de droits d’auteur qui me concernent ?

Le droit d’auteur donne au·à la chorégraphe un droit exclusif d’exploitation sur sa chorégraphie ou œuvre dite originale. À l’heure actuelle, il n’existe pas d’organisme qui régit spécifiquement les droits des chorégraphes au Québec. Il revient donc à chaque artiste de définir cette pratique. Toutefois, de manière générale, la rémunération du droit d’auteur est incluse dans le cachet versé pour la création d’une œuvre de même que la première représentation de celle-ci (ou la première série de représentations).

Pour ce qui est du «droit de suite» (terme non juridique mais utilisé dans le milieu de la danse en référence à une licence), il se rapporte à la rémunération offerte au créateur après la diffusion de son œuvre. Il s’agit d’un montant fixe par représentation, versé par la compagnie de danse.

Il est important de fixer le cachet de création et de définir les termes du droit de suite dans une entente écrite entre le créateur et la compagnie de danse et signée par les deux parties avant le début du projet de création. Cette pratique permet de garder des paramètres clairs au fil du développement du projet et dans l’avenir, lorsqu’il y a reprise d’œuvre en tournée.

Quels sont les types de droits d’auteur qui me concernent ?

Le droit d’auteur comporte de nombreuses ramifications et en arts visuels, un·e artiste pourra autoriser, contre rémunération, l’utilisation de ses œuvres à diverses fins : exposition, reproduction, communication télévisuelle, etc. Incidemment, un·e artiste des arts visuels pourra tirer des revenus de droits d’auteur.

Le droit d’exposition (souvent appelé à tort «cachet d’exposition») constitue le droit d’exposer publiquement une œuvre. Ainsi, le·la titulaire du droit d’auteur sur des œuvres d’art permet à un diffuseur de présenter publiquement, pendant une certaine période, une ou plusieurs œuvres. Le·la titulaire des droits sur ces œuvres (artiste ou ayant droit) peut demander une compensation financière (redevances pour droit d’exposition) en guise de rémunération. Il faut préciser que la présentation publique d’œuvres d’art (exposition) devra impérativement faire l’objet d’un contrat.

Des droits de reproduction seront versés à un·e artiste si celui-ci autorise un utilisateur (un musée, un centre d’exposition, un éditeur, etc.) qui souhaiterait reproduire une œuvre dans un catalogue d’exposition, un magazine ou pour produire une affiche, une carte postale. On parle également de droits de reproduction lorsque l’œuvre est reproduite sous forme de CD-Rom ou de DVD.

On parlera de droits de télécommunication et de représentation publique, par exemple, lorsqu’un·e artiste autorise un musée à diffuser une œuvre sur son site internet ou si le·la réalisateur·trice d’un film demande l’autorisation d’inclure l’œuvre d’un·e artiste dans le film qu’il·elle prépare. De plus, un·e artiste pourrait recevoir par Copibec des droits de reprographie pour ses œuvres qui seraient reproduites sur un support papier et ensuite photocopiées.

Le droit de suite est un pourcentage versé au·à la créateur·trice lorsque le·la premier·ère acheteur·euse revend l’œuvre. Le Canada n’a toujours pas introduit le droit de suite dans la Loi.

Quels sont les types de droits d’auteur qui me concernent ?

En cirque, le droit d’auteur donne au·à la concepteur·trice (metteur·e en scène, scénographe, éclairagiste, etc…) un droit exclusif d’exploitation sur sa conception artistique ou œuvre dite originale.

De façon générale, la rémunération du droit d’auteur est incluse dans le cachet versé pour la création d’une œuvre de même que la première représentation de celle-ci (ou la première série de représentations). Pour ce qui est du «droit de suite », il se rapporte à la rémunération offerte au·à la concepteur·trice après la diffusion de son œuvre. Il s’agit d’un montant fixe par représentation.

Il est important de fixer le cachet de création et de définir les termes du droit de suite dans une entente écrite avant le début du projet de création. Cette pratique permet de garder des paramètres clairs au fil du développement du projet et dans l’avenir lorsqu’il y a reprise d’œuvre en tournée.

La diffusion est un élément clé dans votre travail artistique. Pour en savoir plus sur les différents types de diffusion, les réseaux de diffusion et vous outiller le mieux possible, consultez la section Diffusion.

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À partir du moment où une œuvre littéraire a été publiée, que ce soit à compte d’éditeur ou à compte d’auteur·trice, il faut faire en sorte qu’elle rejoigne son public.

Les festivals et les salons du livre sont les événements littéraires qui attirent le plus grand nombre d’amateur·trice·s de livres, mais ce ne sont pas les seules activités qui permettent de faire connaître les écrivain·e·s…

D’autres moyens sont aussi efficaces: les spectacles littéraires, les lectures publiques, les débats, les tables rondes, les entrevues d’auteur·trice·s qui peuvent avoir lieu dans différents endroits, des librairies aux bibliothèques, et des cabarets aux petites salles de spectacles. L’intérêt de ces activités est qu’elles permettent des rencontres plus intimes entre les écrivain·e·s et ceux qui les lisent.

La diffusion est un élément clé dans votre travail artistique. Pour en savoir plus sur les différents types de diffusion, les réseaux de diffusion et vous outiller le mieux possible, consultez la section Diffusion.

La distribution et la diffusion des films permettent, à l’issue du tournage et de la post-production, de faire connaître les films au public.